Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2018-092 Renforcement de la politique de préservation des ressources en eau potable et d'amélioration du réseau – Financement par l'augmentation de la surtaxe communautaire
$144 Ko - 2018-092 Renforcement de la politique de préservation des ressources en eau potable et d\'amélioration du réseau – Financement par l\'augmentation de la surtaxe communautaire (ouvre la visionneuse)$
144 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/101
Sujet : eau potable / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-093 Acquisition de parcelle pour le renouvellement d'une conduite d'eau potable
$148 Ko - 2018-093 Acquisition de parcelle pour le renouvellement d\'une conduite d\'eau potable (ouvre la visionneuse)$
148 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/102
Sujet : immobilier / propriété publique / eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-094 ECO-MOBILIER – Contrat territorial de collecte du mobilier
145 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/103
Sujet : déchets
Organisme : Ecomaison (Paris ; 2011-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-095 Avenant à la convention avec l'éco-organisme ECODDS pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques des ménages
$195 Ko - 2018-095 Avenant à la convention avec l\'éco-organisme ECODDS pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques des ménages (ouvre la visionneuse)$
195 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/104
Sujet : déchets
Organisme : EcoDDS (Boulogne-Billancourt ; 2012-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-096 Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)
141 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/105
Sujet : déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-097 Extension de la démarche Cit'ergie aux huit nouvelles communes intégrant la Communauté de l'Auxerrois – Soutien financier complémentaire de l'ADEME Bourgogne Franche-Comté
$137 Ko - 2018-097 Extension de la démarche Cit\'ergie aux huit nouvelles communes intégrant la Communauté de l\'Auxerrois – Soutien financier complémentaire de l\'ADEME Bourgogne Franche-Comté (ouvre la visionneuse)$
137 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/106
Sujet : économie d'énergie
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-098 Convention d'occupation du domaine privé relative à la mise à disposition de 35 places de stationnement dans le parc de stationnement du parc des expositions au profit de la Communauté de l'Auxerrois
$140 Ko - 2018-098 Convention d\'occupation du domaine privé relative à la mise à disposition de 35 places de stationnement dans le parc de stationnement du parc des expositions au profit de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
140 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/107
Sujet : aire de stationnement
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-099 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
544 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/108
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Communication du Président
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/109
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Présentation des maquettes du nouveau magazine de la Communauté de l'Auxerrois
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/110
Sujet : communication institutionnelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Présentation de la newsletter économique de la Communauté de l'Auxerrois
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/111
Sujet : communication institutionnelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Présentation du projet de schéma de mutualisation actualisé 2018-2020 de la Communauté de l'Auxerrois (soumis pour avis non délibératif)
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/112
Sujet : structure administrative
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Point d'étape du Programme Logements Durables
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/113
Sujet : logement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 21 juin 2018
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/114
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-100 Décisions modificatives 2018 n° 2 - Budget principal et budgets annexes
98 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/115
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-101 Convention de reversement du forfait post-stationnement de la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois
$140 Ko - 2018-101 Convention de reversement du forfait post-stationnement de la Ville d\'Auxerre à la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
140 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/116
Sujet : aire de stationnement
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-102 Syndicat mixte de la Fourrière animale du Centre Yonne – Non adhésion de l'ex Communauté de communes du Seignelois / Brienon et adhésion des communes de Pousseaux et de Festigny
$110 Ko - 2018-102 Syndicat mixte de la Fourrière animale du Centre Yonne – Non adhésion de l\'ex Communauté de communes du Seignelois / Brienon et adhésion des communes de Pousseaux et de Festigny (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/117
Sujet : animal de compagnie / équipement collectif
Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Communauté de communes de Seignelay-Brienon (Seignelay ; 1993-2017) / Pousseaux (Yonne) / Festigny (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-103 Fourniture de carburants à la pompe via des cartes accréditives et fourniture de services annexes – Convention de groupement de commande avec la Communauté de l'Auxerrois et le Centre communal d'action sociale
$122 Ko - 2018-103 Fourniture de carburants à la pompe via des cartes accréditives et fourniture de services annexes – Convention de groupement de commande avec la Communauté de l\'Auxerrois et le Centre communal d\'action sociale (ouvre la visionneuse)$
122 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/118
Sujet : hydrocarbure / commande publique
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-104 Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein des conseils d'administration des lycées de la Communauté de l'Auxerrois
$105 Ko - 2018-104 Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein des conseils d\'administration des lycées de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/119
Sujet : établissement d'enseignement / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-105 Avenant n° 3 à la Convention de prestation de services pour la maintenance préventive et curative des véhicules de la Communauté de l'Auxerrois par la Ville d'Auxerre
$111 Ko - 2018-105 Avenant n° 3 à la Convention de prestation de services pour la maintenance préventive et curative des véhicules de la Communauté de l\'Auxerrois par la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/120
Sujet : véhicule automobile
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-106 Convention de groupement de commande pour la passation d'un marché de travaux
$106 Ko - 2018-106 Convention de groupement de commande pour la passation d\'un marché de travaux (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/121
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-107 Modification du tableau des effectifs
355 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/122
Sujet : personne handicapée
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-108 Convention avec le Département de l'Yonne pour le renouvellement de la signalétique d'animation culturelle et touristique sur l'autoroute A6, pour le thème " Auxerre "
$129 Ko - 2018-108 Convention avec le Département de l\'Yonne pour le renouvellement de la signalétique d\'animation culturelle et touristique sur l\'autoroute A6, pour le thème \' Auxerre \' (ouvre la visionneuse)$
129 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/123
Sujet : communication institutionnelle / tourisme / signalisation routière
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-109 Convention de partenariat pour l'élaboration d'un programme pour la requalification du port d'Auxerre et de ses abords
$205 Ko - 2018-109 Convention de partenariat pour l\'élaboration d\'un programme pour la requalification du port d\'Auxerre et de ses abords (ouvre la visionneuse)$
205 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/124
Sujet : port fluvial
Lieu : Auxerre, Port de plaisance d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-110 Convention avec ENEDIS pour l'implantation d'un poste de distribution électrique et de lignes électriques souterraines nécessaires à son alimentation sur le Parc d'activités des Macherins à Monéteau
$139 Ko - 2018-110 Convention avec ENEDIS pour l\'implantation d\'un poste de distribution électrique et de lignes électriques souterraines nécessaires à son alimentation sur le Parc d\'activités des Macherins à Monéteau (ouvre la visionneuse)$
139 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/125
Sujet : distribution électrique / zone d'activités
Organisme : Enedis (2002-....)
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-111 Convention avec ENEDIS pour la desserte électrique initiale du Parc d'activités d'Appoigny
$170 Ko - 2018-111 Convention avec ENEDIS pour la desserte électrique initiale du Parc d\'activités d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)$
170 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/126
Sujet : distribution électrique / zone d'activités
Organisme : Enedis (2002-....)
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-112 Parc d'activités des Mâcherins – Autorisation de vente
$162 Ko - 2018-112 Parc d\'activités des Mâcherins – Autorisation de vente (ouvre la visionneuse)$
162 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/127
Sujet : zone d'activités / immobilier
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-113 Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune d'Appoigny
$158 Ko - 2018-113 Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)$
158 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/128
Sujet : urbanisme
Organisme : Appoigny (Yonne)
Lieu : Appoigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-114 Approbation du PLU de la commune de Lindry
213 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/129
Sujet : urbanisme
Organisme : Lindry (Yonne)
Lieu : Lindry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-115 Instauration du droit de préemption urbain sur la commune de Lindry
203 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/130
Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
Organisme : Lindry (Yonne)
Lieu : Lindry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-116 Approbation du Plan local d'urbanisme de la commune de Villeneuve-Saint-Salves
$219 Ko - 2018-116 Approbation du Plan local d\'urbanisme de la commune de Villeneuve-Saint-Salves (ouvre la visionneuse)$
219 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/131
Sujet : urbanisme
Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-117 Instauration du droit de préemption urbain pour la commune de Villeneuve-Saint-Salves
215 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/132
Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-118 Instauration de l'obligation de déposer une déclaration préalable en cas d'édification d'une clôture sur la commune de Villeneuve-Saint-Salves
$121 Ko - 2018-118 Instauration de l\'obligation de déposer une déclaration préalable en cas d\'édification d\'une clôture sur la commune de Villeneuve-Saint-Salves (ouvre la visionneuse)$
121 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/133
Sujet : urbanisme
Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-119 Avenant 1 à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain 2016-2021
$178 Ko - 2018-119 Avenant 1 à la convention d\'opération programmée d\'amélioration de l\'habitat et de renouvellement urbain 2016-2021 (ouvre la visionneuse)$
178 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/134
Sujet : politique de la ville / amélioration de l'habitat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-120 Avenant 2 à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat 2016-2021
$183 Ko - 2018-120 Avenant 2 à la convention d\'opération programmée d\'amélioration de l\'habitat 2016-2021 (ouvre la visionneuse)$
183 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/135
Sujet : politique de la ville / amélioration de l'habitat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-121 Mise en œuvre du dispositif " Action Cœur de Ville "
$244 Ko - 2018-121 Mise en œuvre du dispositif \' Action Cœur de Ville \' (ouvre la visionneuse)$
244 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/136
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-122 Adoption du projet de fusion des sites désignés " Zone Spéciale de Conservation " – Natura 2000
$122 Ko - 2018-122 Adoption du projet de fusion des sites désignés \' Zone Spéciale de Conservation \' – Natura 2000 (ouvre la visionneuse)$
122 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/137
Sujet : protection de la nature
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-123 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'enlèvement des déchets ménagers et assimilés – exercice 2017
$119 Ko - 2018-123 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d\'enlèvement des déchets ménagers et assimilés – exercice 2017 (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/138
Sujet : traitement des déchets / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-124 Détermination des objectifs dus au Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de la Communauté de l'Auxerrois
$162 Ko - 2018-124 Détermination des objectifs dus au Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
162 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/139
Sujet : traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-125 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable relatif à l'exercice 2017
$91 Ko - 2018-125 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d\'eau potable relatif à l\'exercice 2017 (ouvre la visionneuse)$
91 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/140
Sujet : eau potable / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-126 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif relatif à l'exercice 2017
$91 Ko - 2018-126 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d\'assainissement non collectif relatif à l\'exercice 2017 (ouvre la visionneuse)$
91 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/141
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-127 Convention avec la SAFER pour l'acquisition foncière dans le cadre de la préservation des ressources en eau
$157 Ko - 2018-127 Convention avec la SAFER pour l\'acquisition foncière dans le cadre de la préservation des ressources en eau (ouvre la visionneuse)$
157 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/142
Sujet : eau potable / immobilier / propriété publique
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-128 Acquisition de la gravière source pour le projet de réalimentation de la nappe alluviale du captage de la Plaine du Saulce suite au jugement en expropriation
168 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/143
Sujet : eau potable / immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine du Saulce
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-129 Convention avec ENEDIS et la Ville d'Auxerre pour la mise en peinture du poste de distribution publique d'électricité des Plaines de l'Yonne dans le cadre de l'intégration architecturale du Pôle environnemental communautaire
$125 Ko - 2018-129 Convention avec ENEDIS et la Ville d\'Auxerre pour la mise en peinture du poste de distribution publique d\'électricité des Plaines de l\'Yonne dans le cadre de l\'intégration architecturale du Pôle environnemental communautaire (ouvre la visionneuse)$
125 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/144
Sujet : distribution électrique
Organisme : Enedis (2002-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-130 Appel à projet pour l'accompagnement à la réalisation d'études énergie-carbone des bâtiments neufs dans le cadre de l'expérimentation du référentiel énergie positive-réduction Carbone pour le Pôle environnemental
$207 Ko - 2018-130 Appel à projet pour l\'accompagnement à la réalisation d\'études énergie-carbone des bâtiments neufs dans le cadre de l\'expérimentation du référentiel énergie positive-réduction Carbone pour le Pôle environnemental (ouvre la visionneuse)$
207 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/145
Sujet : économie d'énergie
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-131 Participation au Contrat d'objectifs déchets et économie circulaire (CODEC) en partenariat avec le Syndicat Mixte Centre Yonne
$171 Ko - 2018-131 Participation au Contrat d\'objectifs déchets et économie circulaire (CODEC) en partenariat avec le Syndicat Mixte Centre Yonne (ouvre la visionneuse)$
171 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/146
Sujet : traitement des déchets
Organisme : Syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne (Joigny ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-132 Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil communautaire
554 Ko
Date : 25 septembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/147
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-133 Installation de Madame Nadine Droeghmans au sein du Conseil communautaire en remplacement de Madame Martine Millet
107 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/148
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-134 Installation de Madame Sylvette Detrez au sein du Conseil communautaire en remplacement de Madame Souad Aouami
105 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/149
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-135 Adoption du projet de schéma de mutualisation actualisé 2019-2020 de la Communauté de l'Auxerrois
$138 Ko - 2018-135 Adoption du projet de schéma de mutualisation actualisé 2019-2020 de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
138 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/150
Sujet : structure administrative
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-136 Convention de création de services communs entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
$214 Ko - 2018-136 Convention de création de services communs entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
214 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/151
Sujet : structure administrative
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-137 Détermination de l'intérêt communautaire de la Communauté de l'Auxerrois
$302 Ko - 2018-137 Détermination de l\'intérêt communautaire de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
302 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/152
Sujet : structure administrative / transfert de compétences
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-138 Convention portant transfert du Stade nautique de l'Arbre Sec (SNAS) d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois au 1er janvier 2019
$187 Ko - 2018-138 Convention portant transfert du Stade nautique de l\'Arbre Sec (SNAS) d\'Auxerre à la Communauté de l\'Auxerrois au 1er janvier 2019 (ouvre la visionneuse)$
187 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/153
Sujet : installation sportive / transfert de compétences
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-139 Modification des membres du Bureau communautaire – Installation de Monsieur Jean-Paul Soury
99 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/154
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-140 Modification de la composition des commissions thématiques de la Communauté de l'Auxerrois
$113 Ko - 2018-140 Modification de la composition des commissions thématiques de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/155
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-141 Modification des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein des organismes extérieurs
$157 Ko - 2018-141 Modification des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein des organismes extérieurs (ouvre la visionneuse)$
157 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/156
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-142 Désignation du Président du Comité technique de la Communauté de l'Auxerrois
$144 Ko - 2018-142 Désignation du Président du Comité technique de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
144 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/157
Sujet : conseil communautaire / élu / personnel
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Comité technique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-143 Modification des représentants au sein de l'Office auxerrois de l'habitat
$116 Ko - 2018-143 Modification des représentants au sein de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/158
Sujet : conseil communautaire / élu / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-144 Modification des représentants de la Commission locale d'évaluation des charges transférées pour la commune de Lindry
$108 Ko - 2018-144 Modification des représentants de la Commission locale d\'évaluation des charges transférées pour la commune de Lindry (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/159
Sujet : conseil communautaire / élu / transfert de compétences
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-145 Modification des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Comité syndical au Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois
$110 Ko - 2018-145 Modification des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein du Comité syndical au Pôle d\'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/160
Sujet : conseil communautaire / élu / structure administrative
Organisme : Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (Yonne ; 2015-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-146 Projet bâtiment mutualisé des Archives – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage au département de l'Yonne
$155 Ko - 2018-146 Projet bâtiment mutualisé des Archives – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage au département de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
155 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/161
Sujet : patrimoine culturel / construction
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-147 Syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne – Adhésion de la commune de Coulanges-sur-Yonne et radiation de la commune de Bois-d'Arcy
$111 Ko - 2018-147 Syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne – Adhésion de la commune de Coulanges-sur-Yonne et radiation de la commune de Bois-d\'Arcy (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/162
Sujet : animal de compagnie / équipement collectif
Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Coulanges-sur-Yonne (Yonne) / Bois-d'Arcy (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-148 Décision modificative 2018 n° 3 – Budget annexe " Mobilité durable "
$103 Ko - 2018-148 Décision modificative 2018 n° 3 – Budget annexe \' Mobilité durable \' (ouvre la visionneuse)$
103 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/163
Sujet : finances locales / transport
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-149 Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019
$167 Ko - 2018-149 Autorisation relative aux dépenses d\'investissement avant le vote du budget primitif 2019 (ouvre la visionneuse)$
167 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/164
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-150 Versement d'un acompte à la Fourrière animale pour la cotisation 2019
$102 Ko - 2018-150 Versement d\'un acompte à la Fourrière animale pour la cotisation 2019 (ouvre la visionneuse)$
102 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/165
Sujet : finances locales / animal de compagnie / équipement collectif
Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-151 Versement d'un acompte sur la subvention de fonctionnement de l'EPIC " Office du tourisme de l'agglomération auxerroise " pour l'année 2019
$139 Ko - 2018-151 Versement d\'un acompte sur la subvention de fonctionnement de l\'EPIC \' Office du tourisme de l\'agglomération auxerroise \' pour l\'année 2019 (ouvre la visionneuse)$
139 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/166
Sujet : finances locales / organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-152 Détermination des tarifs du Stade nautique de l'Arbre-Sec (SNAS) au 1er janvier 2019
$318 Ko - 2018-152 Détermination des tarifs du Stade nautique de l\'Arbre-Sec (SNAS) au 1er janvier 2019 (ouvre la visionneuse)$
318 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/167
Sujet : finances locales / installation sportive
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-153 Attribution du fonds de concours enseignement musical 2018
139 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/168
Sujet : finances locales / enseignement artistique / musique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-154 Avenant n° 2 au protocole d'accord de mise en oeuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail à la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois
$203 Ko - 2018-154 Avenant n° 2 au protocole d\'accord de mise en oeuvre de l\'aménagement et de la réduction du temps de travail à la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
203 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/169
Sujet : personnel / conditions du travail
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-155 Convention de mise à disposition d'un agent de la communauté de l'Auxerrois à la Société Publique du Coulangeois
$152 Ko - 2018-155 Convention de mise à disposition d\'un agent de la communauté de l\'Auxerrois à la Société Publique du Coulangeois (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/170
Sujet : personnel / structure administrative
Organisme : Société publique locale du pays Coulangeois (Coulanges-la-Vineuse ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-156 Convention de mise à disposition d'un agent de la communauté de l'Auxerrois pour l'Office de tourisme de l'auxerrois
$154 Ko - 2018-156 Convention de mise à disposition d\'un agent de la communauté de l\'Auxerrois pour l\'Office de tourisme de l\'auxerrois (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/171
Sujet : personnel / organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-157 Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2019
839 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/172
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-158 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Communauté de l'Auxerrois
$954 Ko - 2018-158 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
954 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/173
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-159 Actualisation du dispositif de participation communautaire aux cotisations de complémentaire santé et/ou prévoyance
175 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/174
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-160 Avenant au contrat d'assurance statutaire conclu en groupement avec le Centre de gestion 89
$142 Ko - 2018-160 Avenant au contrat d\'assurance statutaire conclu en groupement avec le Centre de gestion 89 (ouvre la visionneuse)$
142 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/175
Sujet : personnel
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-161 Modalités de vente des bureaux du bâtiment A du centre des affaires " Les Boutisses " aux Plaines de l'Yonne
$196 Ko - 2018-161 Modalités de vente des bureaux du bâtiment A du centre des affaires \' Les Boutisses \' aux Plaines de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
196 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/176
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Boutisses
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-162 Convention de partenariat entre la Communauté de l'Auxerrois et l'Agence économique régionale Bourgogne-Franche-Comté
$146 Ko - 2018-162 Convention de partenariat entre la Communauté de l\'Auxerrois et l\'Agence économique régionale Bourgogne-Franche-Comté (ouvre la visionneuse)$
146 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/177
Sujet : action économique
Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-163 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune d'Auxerre
$161 Ko - 2018-163 Avis sur l\'ouverture des commerces le dimanche sur la commune d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
161 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/178
Sujet : conditions du travail / commerce
Organisme : Auxerre
Lieu : Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-164 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Perrigny
$193 Ko - 2018-164 Avis sur l\'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Perrigny (ouvre la visionneuse)$
193 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/179
Sujet : conditions du travail / commerce
Organisme : Perrigny (Yonne)
Lieu : Perrigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-165 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Monéteau
$180 Ko - 2018-165 Avis sur l\'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Monéteau (ouvre la visionneuse)$
180 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/180
Sujet : conditions du travail / commerce
Organisme : Monéteau (Yonne)
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-166 NON NUMERISÉ
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/181
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-167 Avenant n° 2 à la convention de gestion fixant les modalités d'exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l'Auxerrois et ses communes membres au 1er janvier 2019
$134 Ko - 2018-167 Avenant n° 2 à la convention de gestion fixant les modalités d\'exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l\'Auxerrois et ses communes membres au 1er janvier 2019 (ouvre la visionneuse)$
134 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/182
Sujet : urbanisme / propriété publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-168 Projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Montigny-la-Resle - Approbation des modalités de mise à disposition du public
$177 Ko - 2018-168 Projet de modification simplifiée du Plan Local d\'Urbanisme (PLU) de la commune de Montigny-la-Resle - Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
177 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/183
Sujet : urbanisme
Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne)
Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-169 Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain d'Auxerre pour le mettre en cohérence avec le Plan Local d'Urbanisme approuvé le 21 juin 2018
$175 Ko - 2018-169 Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain d\'Auxerre pour le mettre en cohérence avec le Plan Local d\'Urbanisme approuvé le 21 juin 2018 (ouvre la visionneuse)$
175 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/184
Sujet : urbanisme / propriété publique
Organisme : Auxerre
Lieu : Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-170 Convention pour la mise en oeuvre d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriétés
$173 Ko - 2018-170 Convention pour la mise en oeuvre d\'un programme opérationnel de prévention et d\'accompagnement en copropriétés (ouvre la visionneuse)$
173 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/185
Sujet : immobilier / habitat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-171 Transfert de la garantie d'emprunt dans le cadre du transfert patrimonial de Logiléo en faveur de Brennus Habitat
$130 Ko - 2018-171 Transfert de la garantie d\'emprunt dans le cadre du transfert patrimonial de Logiléo en faveur de Brennus Habitat (ouvre la visionneuse)$
130 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/186
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Logiléo (Vichy ; 1955-2018) / Brennus habitat (Sens ; 1957-2022)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-172 Acquisition de l'immeuble sis 12 rue de la Fraternité cadastré section ES parcelle 58, suite à l'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l'Auxerrois
$167 Ko - 2018-172 Acquisition de l\'immeuble sis 12 rue de la Fraternité cadastré section ES parcelle 58, suite à l\'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
167 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/187
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Fraternité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-173 Acquisition de l'immeuble sis 66 rue Joubert cadastré section BI parcelle 203, suite à l'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l'Auxerrois
$151 Ko - 2018-173 Acquisition de l\'immeuble sis 66 rue Joubert cadastré section BI parcelle 203, suite à l\'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/188
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-174 Rapport annuel sur le service public des transports – Exercice 2017
113 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/189
Sujet : commande publique / transport en commun
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-175 Pôle d'échange multimodal – Avenant n° 3 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Communauté de l'Auxerrois à la Ville d'Auxerre
$145 Ko - 2018-175 Pôle d\'échange multimodal – Avenant n° 3 à la convention de délégation de maîtrise d\'ouvrage de la Communauté de l\'Auxerrois à la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
145 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/190
Sujet : transport en commun
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-176 Pôle d'échange multimodal – Acquisition du terrain de la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois
$171 Ko - 2018-176 Pôle d\'échange multimodal – Acquisition du terrain de la Ville d\'Auxerre à la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
171 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/191
Sujet : transport en commun
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-177 Exonération de la taxe des ordures ménagères (TEOM) et convention pour assurer la collecte des usagers des fermes isolées à Saint-Bris-le-Vineux
149 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/192
Sujet : traitement des déchets / fiscalité
Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-178 Exonération de la taxe des ordures ménagères (TEOM) et convention pour assurer la collecte des usagers du hameau des Chaumes à Gurgy
155 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/193
Sujet : traitement des déchets / fiscalité
Lieu : Les Chaumes (Gurgy, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-179 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l'utilisation de la déchèterie de Pourrain
$149 Ko - 2018-179 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l\'utilisation de la déchèterie de Pourrain (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/194
Sujet : traitement des déchets / établissement public de coopération intercommunale / décharge publique
Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy)
Lieu : Pourrain, Déchetterie de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-180 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l'utilisation des déchèteries de Gy l'Evêque et de Val de Mercy
$154 Ko - 2018-180 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l\'utilisation des déchèteries de Gy l\'Evêque et de Val de Mercy (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/195
Sujet : traitement des déchets / établissement public de coopération intercommunale / décharge publique
Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy)
Lieu : Gy-l'Évêque, Déchetterie de (Yonne, France) / Val-de-Mercy, Déchetterie de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-181 Grille tarifaire 2019 et autres tarifs pour la redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l'Evêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, lrancy, Vincelles et Vincelottes
$240 Ko - 2018-181 Grille tarifaire 2019 et autres tarifs pour la redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l\'Evêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, lrancy, Vincelles et Vincelottes (ouvre la visionneuse)$
240 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/196
Sujet : traitement des déchets / fiscalité
Lieu : Jussy (Yonne, France) / Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) / Gy-l'Évêque (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) / lrancy (Yonne, France) / Vincelles (Yonne, France) / Vincelotte (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-182 Tarifs pour la redevance spéciale pour les années 2019-2020 Redevance Spéciale pour l'élimination des déchets non ménagers – Révision des tarifs pour les exercices 2019, 2020 et 2021
$236 Ko - 2018-182 Tarifs pour la redevance spéciale pour les années 2019-2020 Redevance Spéciale pour l\'élimination des déchets non ménagers – Révision des tarifs pour les exercices 2019, 2020 et 2021 (ouvre la visionneuse)$
236 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/197
Sujet : traitement des déchets / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-183 Service Public d'Assainissement Non Collectif – Redevance d'assainissement non collectif 2019
$146 Ko - 2018-183 Service Public d\'Assainissement Non Collectif – Redevance d\'assainissement non collectif 2019 (ouvre la visionneuse)$
146 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/198
Sujet : traitement des eaux usées / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-184 Vote de la surtaxe 2019 en matière d'eau potable
$191 Ko - 2018-184 Vote de la surtaxe 2019 en matière d\'eau potable (ouvre la visionneuse)$
191 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/199
Sujet : eau potable / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-185 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AE 40
123 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/200
Sujet : immobilier / domaine public / eau potable
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Captage du Puits de Vernats
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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